Droits d'auteur et licences des ressources

Les contributeurs au site des ressources du nouveau curriculum d’ARPDC acceptent d’octroyer une licence pour leurs œuvres originales sous la licence Creative Commons suivante : CC-BY-NC-SA 4.0. Les droits d’auteur sont toujours conservés, toutefois les utilisateurs du site d’ARPDC sont autorisés à partager publiquement et à modifier les œuvres à conditions de respecter les termes de la licence : ils doivent en mentionner la source, ils ne sont pas autorisés à en faire un usage commercial (y compris la publication sur des plateformes de cours payants), et ils doivent repartager le contenu selon les mêmes termes de la licence. Consulter la licence pour obtenir plus de détails.

 

Quelles contributions avez-vous le droit de soumettre? Pour les œuvres créées dans le cadre de votre emploi, vérifiez que votre division a fourni l’autorisation de leur octroyer une licence conformément aux conditions d’utilisation de ce site*. Veuillez également vous assurer que toutes les mesures adéquates ont été prises afin de respecter les droits d’auteur de votre soumission, notamment :

  • Respectez les créateurs et les détenteurs de droits d’auteur. Les œuvres créées en collaboration doivent être soumises sous un nom de groupe (par exemple, personnel d’ARPDC). Les créateurs et les contributeurs doivent être mentionnés dans la ressource sauf exigence contraire.
  • Mentionnez et citez tout contenu qui façonne vos idées. Les extraits directs ne doivent être utilisés qu’avec l’autorisation de l’éditeur ou du créateur, sauf s’ils sont sous licence ouverte ou issus du domaine public.
  • Insérez un lien dans votre document ou sur votre site si vous y intégrez du contenu existant qui n’est pas sous licence ouverte ou issu du domaine public. Vérifiez les licences en faisant défiler le bas de la page ou consultez les conditions générales et mentionnez la source ou insérez un lien vers la licence si nécessaire.

Nous sommes ravis de lancer la première initiative provinciale de REL de la maternelle à la 12e année au Canada et nous vous invitons à découvrir comment la création et l’utilisation de ressources éducatives libres encouragent la collaboration et l’innovation.

 

Pour en savoir plus sur les licences ouvertes et les REL, consultez le site www.openteacherab.ca.